Un véhicule qui ne peut pas être immatriculé ne vaut que sa valeur à la casse. La raison la plus courante d’un échec d’immatriculation n’est pas un problème de conformité — c’est un chiffre inversé entre deux documents préparés par des personnes différentes.
Ce que le numéro de châssis relie
Le VIN, ou numéro de châssis, figure sur le véhicule et sur chaque document qui le décrit. L’autorité chargée de l’immatriculation vérifie que tous concordent :
- Facture commerciale — numéros de châssis et de moteur pour chaque unité.
- Liste de colisage — les mêmes informations, mises en correspondance avec la manière dont les véhicules sont arrimés.
- Connaissement — numéros de châssis indiqués dans la description de la cargaison.
- Certificat d’origine — numéros de châssis et déclaration d’origine elle-même.
- Documents de conformité ou de réception par type, lorsque le pays de destination les exige.
- Le véhicule lui-même — numéro estampé sur le châssis et figurant sur la plaque du constructeur.
Tout écart entre ces éléments interrompt la procédure, et la correction doit venir de la partie ayant émis le document erroné — qui peut être une compagnie maritime ou une chambre de commerce plutôt que l’exportateur.
À l’origine réelle des erreurs
Trois sources sont à l’origine de la plupart d’entre elles :
Transcription manuelle. Un VIN de 17 caractères saisi plusieurs fois par plusieurs personnes. Les caractères le plus souvent confondus sont 0 et O, 1 et I, 5 et S, 8 et B. Notez qu’un VIN correctement formé ne contient jamais I, O ou Q précisément pour cette raison — ainsi, un document affichant l’une de ces lettres contient par définition une erreur de transcription, ce qui constitue une vérification rapide utile.
Remplacement tardif. Un véhicule est endommagé ou échoue à l’inspection finale et est remplacé par une autre unité, mais seuls certains documents sont mis à jour. C’est le cas le plus préjudiciable, car tout semble cohérent à l’exception du seul document que personne n’a réédité.
Omission du numéro de moteur. De nombreux marchés enregistrent à la fois les numéros de châssis et de moteur. Les exportateurs habitués aux marchés qui n’exigent que le VIN omettent parfois le numéro de moteur, et cette omission est découverte à destination.
Vérifications utiles à effectuer à l’origine
- Photographier la plaque VIN et le numéro de châssis estampé de chaque véhicule, de manière lisible, avant le chargement. C’est la preuve qui permet de résoudre un litige sur le numéro correct.
- Photographier le numéro de moteur lorsque le marché de destination l’enregistre.
- Faire circuler une liste maîtresse unique des numéros de châssis et de moteur, confirmée par écrit, et exiger que chaque document soit généré à partir de cette liste plutôt que saisi à nouveau.
- Vérifier l’absence de caractères interdits dans le VIN — la présence de I, O ou Q indique une erreur de transcription quelque part.
- Vérifier le nombre et la séquence. Dix véhicules signifient dix numéros distincts ; les doublons dans une liste surviennent plus souvent qu’ils ne le devraient.
Les photographies sont plus importantes qu’il n’y paraît. Lorsqu’un document et un véhicule ne concordent pas, la question est de savoir lequel est erroné, et une photographie datée prise à l’usine y répond immédiatement.
Documents d’origine
Le certificat d’origine remplit deux fonctions : il répond aux exigences douanières et, lorsqu’un accord commercial s’applique, il détermine le taux de droits. Deux points méritent une attention particulière :
L’organisme émetteur doit être accepté par le pays de destination. Les exigences varient, et un certificat provenant du mauvais organisme est refusé même si son contenu est correct.
L’origine préférentielle obéit à des règles qui vont au-delà du lieu d’assemblage. Lorsqu’un accord commercial prévoit un taux réduit, l’éligibilité dépend généralement de la valeur ajoutée et de l’origine des composants. Supposer qu’un véhicule est éligible parce qu’il a été assemblé en Chine est une erreur courante et coûteuse ; il est préférable de confirmer ce point auprès de l’autorité douanière du pays de destination plutôt que de le déduire.
Ce qui arrive avec le véhicule
Au-delà des documents d’expédition, le pays de destination exige généralement des éléments qui voyagent avec le véhicule ou à l’intérieur de celui-ci :
- Le certificat ou la déclaration d’origine du constructeur, selon la terminologie du marché.
- Un manuel du propriétaire, parfois exigé dans une langue donnée.
- Un carnet d’entretien.
- Les clés — ainsi qu’un relevé du nombre de clés fournies par véhicule, car l’absence d’une deuxième clé est un manque courant et agaçant.
Ces éléments sont séparés du véhicule pendant le transport plus souvent qu’on ne l’imagine. Les emballer dans une enveloppe étiquetée, fixée à l’intérieur du véhicule, et la photographier également, évite un problème évitable à la livraison.